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Marques déposées par GAHENAT
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SG 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SG 9
GAHENAT

Numéro de dépôt :
92444998
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque SG 9

Déposée le 2 décembre 1992 par GAHENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SG 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est GAHENAT, domicilié(e) 11, avenue ACAN et TOE, 32100 CONDOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur SOIROT Alain - France.

La marque SG 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SG 9 est expirée depuis le 2 décembre 2002.

GAHENAT a également déposé les autres marques suivantes : GAHENAT , O - 3711 , GEL POUR LA TRAITE , BIOREGULATEUR DES VEGETAUX , SOMMATION DES EFFETS , OLIGO-MER , CANIAGE , SG 3 , L 65 , LA TRADITION AU SERVICE DE LA RECHERCHE


GAHENAT - 11, avenue ACAN et TOE, 32100 CONDOM - France


Docteur SOIROT Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Additif de substances aromatiques et apéritives d'origine végétale pour fourrage non à usage médical, pour alimentation pour animaux